Le montant net ou brut social est une notion utilisée en paie pour calculer la rémunération du salarié et les cotisations sociales dues par l'employeur et le salarié. Il s'agit du montant qui sert de base au calcul des prélèvements sociaux, tels que la Sécurité sociale, l'assurance chômage, la retraite complémentaire, la prévoyance, etc.

Le montant net ou brut social se distingue du...

‍

Le montant net ou brut social sert à déterminer le montant des cotisations sociales à verser aux organismes sociaux, ainsi que le montant des prestations sociales auxquelles le salarié peut prétendre, comme les indemnités journalières de maladie, le chômage, la retraite, etc.

Le montant net ou brut social permet également de calculer le coût total du travail pour l'employeur, qui inclut le salaire brut et les cotisations sociales patronales. Le coût total du travail représente la dépense réelle de l'employeur pour rémunérer son salarié.

‍

Le montant net ou brut social est composé du salaire brut, auquel on ajoute ou on soustrait certains éléments, selon qu'ils sont soumis ou non aux cotisations sociales. Les éléments ajoutés ou soustraits peuvent être des primes, des indemnités, des avantages en nature, des remboursements de frais, etc.

En règle générale, les éléments ajoutés au salaire brut sont ceux qui constituent un complément de rémunération pour le salarié, comme les primes de rendement, les heures supplémentaires, les indemnités compensatrices de congés payés, etc. Ces éléments sont soumis aux cotisations sociales et augmentent donc le montant brut social.

Les éléments soustraits du salaire brut sont ceux qui ne constituent pas un complément de rémunération pour le salarié, mais qui correspondent à des frais professionnels ou à des exonérations sociales. Par exemple, les remboursements de frais de transport>, les indemnités de repas, les indemnités kilométriques, etc. Ces éléments ne sont pas soumis aux cotisations sociales et diminuent donc le montant brut social.

Le montant net social correspond au montant brut social, auquel on déduit les cotisations sociales salariales. Le montant net social est donc inférieur au montant brut social. Le montant net social représente le montant sur lequel est calculé l'impôt sur le revenu du salarié.

Pour savoir si un élément doit être ajouté ou soustrait du salaire brut pour obtenir le montant net ou brut social, il faut se référer au Code de la Sécurité sociale, au Code du travail, aux conventions collectives, aux accords d'entreprise, ou aux circulaires de l'URSSAF.

‍

L’indemnité journalière de Sécurité sociale (IJSS) est une prestation versée par la caisse d’assurance maladie aux salariés qui sont en arrêt de travail pour cause de maladie, d’accident du travail, de maternité, de paternité, ou d’adoption. Le montant et la durée de l’IJSS varient selon le type d’absence et la situation du salarié.

‍